Le présent site www.lesvignoblesfoncalieu.com est édité par la société UC Foncalieu.

• Union de coopératives agricoles
• Siège social : Domaine de Corneille, 11290 Arzens
• Immatriculation au RCS de Carcassonne
• Numéro SIRET : 384 665 444 000 12
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• Numéro TVA Intracommunautaire : FR51384665444
• Téléphone : 04 68 76 21 68
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• UC Foncalieu a pour activité la production et la vente de vin

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Il est au préalable rappelé que : L’abus d’alcool est dangereux pour la santé et qu’il doit être consommé avec modération. La vente et l’offre d’alcool a des mineurs est interdite.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.